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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.2
… Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5
… Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …