WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, …
Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes … de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, … exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le …Legal note
… de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, … exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le … du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou …Legal note
… Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou …Section VI > Chapitre 32
… tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- … les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- …Legal note
… les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux … visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires …
INN
… sulfate de polidexide … talinexomère …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure … formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes … pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …Legal note
… pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … sous‑positions du n° 16.02 . 2.‑ Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre … de poudres finement broyées de cokes (généralement cokes de pétrole, mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …