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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou …
Explanatory notes
… matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou … QUE CELLES DES N° s 32.03, 32.04 OU 32.05 Cette position comprend des matières colorantes inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues : a) Les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; … 1) Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, … de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3) Les barrettes et articles …Section XVII
Explanatory notes
… appropriée du Chapitre 87; c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du …Legal note
… appropriée du Chapitre 87; c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du …Classification opinions
… Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits … aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, … forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
Explanatory notes
… les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt est un métal blanc argent, plus dur … altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de … XV, on peut citer : 1) Les alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent additionnés de faibles quantités d'autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les … être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un …