WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la …
Explanatory notes
… les plaquettes et pour polir les côtés plats du lingot aux fins d’indiquer le type de conductivité et de résistivité du … tels que : 1) Les équipements de formation de film utilisés pour appliquer ou produire différents films sur la surface de la plaquette pendant le processus de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou …
Explanatory notes
… ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à … en une tête, parfois très petite, en matière abrasive, fixée sur une tige métallique, ainsi que d'autres articles … même montées dans leurs dispositifs porte-pierres pour la fixation sur le corps de rodoir. Il y a lieu, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de … de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de … de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - … conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement … ou phénoliques, par exemple) est appliquée aux bois stratifiés en feuillets très minces de préférence aux bois …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres … munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres … munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) … affinage électrolytique . Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes pour subir un …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 … les déchets de fibres synthétiques discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils … de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., … fils entremêlés et les autres déchets de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …