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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène … d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … diprafénone … droloxifène … écipramidil … édronocaïne … encaléret … éricolol … esmolol … ésoxybutynine … étafénone … …Classification opinions
… (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). Adoption : 1994 + 1995 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… abicipar pégol … avacincaptad pégol … egaptivon pégol … émapticap pégol … …Classification opinions
… présenté sous la forme d'un liquide transparent et incolore, constitué de motifs monomères d'oxypropylène et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond …
Classification opinions
… et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité … de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou … Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux …Legal note
… Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur …