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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou …
Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Explanatory notes
… de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou … t é de graisse animale, utilisées dans la préparation d'aliments pour animaux. Sont également comprises ici les … 15.16 ). c) Les préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ( n ° 23.09 ). d) Les huiles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… un traitement thermique approprié, la présence de matières alcalines pendant leur calcination pouvant parfois favoriser … préparée notamment par activation de la bauxite au moyen d'alcalis ou par un traitement thermique approprié; elle est …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de … similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, … matière plastique constitués d'une âme en matière plastique alvéolaire recouverte sur les deux faces d'une feuille de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, … soit en une bande mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, … et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …