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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… benzyle, de naphtyle, de méthyle, d’éthyle, de géranyle, de citronellyle, de linalyle, de rhodinyle. Parmi les autres dérivés de l’acide benzoïque repris ici on peut citer : a) Le peroxyde de benzoyle* . Il se présente à … NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES Acide cinnamique (C 6 H 5 CH=CHCOOH). Se trouve dans l’essence de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … est un produit explosif. f) Composés organiques . On peut citer : 1°) Le lactate d'argent (poudre blanche) et le citrate d'argent (poudre jaunâtre), qui servent en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.15
… Sels et esters de l'acide citrique …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du … précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du … 20.04 et des légumes confits du n ° 20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode … les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les olives , rendues consommables par un …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de … entrent, comme matières premières, dans la fabrication du ciment, la constitution du ballast , la construction des … on entend les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, etc. du fer ou de l'acier. Rentrent …Section V > Chapitre 26 > Position 2621 > 2621.10
… Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …