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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
Explanatory notes
… terme antibiotiques car tous les antibactériens ne sont pas considérés comme étant des antibiotiques. Les antibactériens … esters dans toute position et les glycosides sont également considérés comme des dérivés * . Cette sous-position … (DCI) et la streptoniazide (DCI). Toutefois, ne sont pas considérés comme des dérivés de la streptomycine la …Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Legal note
… comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …