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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et … ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils … position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou même armés au moyen, notamment, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou … ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En … articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci … de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les … ainsi que les parties découpées en forme pour articles et ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (pour vêtements, par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte … de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ … d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. … carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis … chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. … avec une solution de colle forte qui, une fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre … textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs … relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement … tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, …
Explanatory notes
… l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement … tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, … foulage, lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités nouvelles (imprégnation, enduction, etc.), à l'exception des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que …