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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.80
… Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.20
… Plombés, y compris le fer terne …
Section II > Chapitre 12 > Position 1206 > 1206.00
… Graines de tournesol, même concassées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3
… Moules (Mytilus spp., Perna spp.) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.2
… Sacs, sachets, pochettes et cornets …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.4
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104 > 8104.30
… Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.4
… Seiches et sépioles; calmars et encornets …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.30
… Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) …