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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.30
… Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres … ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes … 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à … à demeure, tels que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour essuie-mains, distributeurs …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …