… et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et les instruments et appareils du Chapitre 90). 10) … et accessoires pour le matériel de transport de la Section XVII. 11) Les plaques, feuilles et bandes découpées de …
… de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, … plans d'eau (marais, etc.) (voir la Note 5 de la Section XVII). Le classement d’un véhicule automobile n’est pas …
… le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1) Alliages étain‑plomb, utilisés … du présent Chapitre, ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …
… conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages zinc‑aluminium, … du présent Chapitre, ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ); le matériel … parties de ces constructions, qui relèvent de la Section XV . Il est à noter que les tringles ou barres d'aiguillage …
… qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des …
… * Conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV (voir les Considérations générales de cette Section), les … cuivre qui ne sont repris ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 , ni enfin dans les … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …
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