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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… que la radioactivité spécifique du produit considéré excède 74 Bq/g (0,002 μCi/g). C)   Composés radioactifs; mélanges … de ces composés ou de ces solutions est inférieure à 74 Bq/g (0,002 μCi/g); par contre, les alliages, les … cette position que si leur radioactivité spécifique excède 74 Bq/g (0,002 μCi/g). Les éléments et isotopes radioactifs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… minerais ou autres matières minérales solides ( n° 84.74 ). c)    Les passerelles d’embarquement pour passagers ( …

Section XVII

Explanatory notes

… sur un véhicule. k)    Les machines et appareils du n° 84.74 . l)    Les essuie‑glaces à moteur du n° 84.79 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… n ° s 25.15 ou 25.16 , même         traités thermiquement : 2517.41 - - De marbre 2517.49 - - Autres Cette position couvre les cailloux, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… pour la préparation du béton ou des mortiers ( n°s 84.74 ou  87.05 ). 2)   Les machines profileuses ou régleuses …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… Des appareils domestiques de cuisson ou de chauffage du n° 74.18 ; d)    Des appareils de distillation fractionnée …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… ceux‑ci trouvent leur place dans les Chapitres 72 , 74 ou 75 . La présente position couvre le béryllium sous … 72) ou de l'alliage mère de cuivre au vanadium (Chapitre 74), soit à l'état de métal. On ne l'emploie pratiquement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Cuivre................. Cu 29 Métal commun (Chapitre 74). Curium............... Cm 96 Elément radioactif … Ti 22 Métal commun (n° 81.08). Tungstène.......... W 74 Métal commun (n° 81.01). Uranium............. U 92 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… . e) Les articles d'hygiène, en métaux communs ( n°s 73.24, 74.18, 76.15 , notamment). f) Les outils et assortiments …

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