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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, … addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, … addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
Explanatory notes
… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6 > 2903.61
… Bromure de méthyle bromométhane) …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.50
… Autres chromates et dichromates; peroxochromates …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …