… s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis d'un simple dispositif … Sont exclus de cette position les compteurs à mouvement d'horlogerie indiquant soit le temps de jeu, soit … à l'inverse de ceux du Chapitre 91, ni mouvement d'horlogerie, ni moteur synchrone, ainsi que les compteurs …
… par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions … comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et …
… et le cylindre est mis en mouvement soit par un ressort d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit … essentielle est utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre …
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