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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins … de laine ou de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent … uniquement comme engrais ( Chapitre 31 ). d) Les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers ( n° 51.04 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). … par rapprochement ». 2) Les tubes et tuyaux à bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les rives …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de … montres de réticules, les montres‑pendentifs, les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de … fantaisies ou de spécialités, telles que montres étanches, antichocs ou antimagnétiques, montres huit jours, montres à …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints … caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, … la Note explicative du n° 91.05). 2) Les horodateurs et les horocompteurs , appareils semblables aux enregistreurs de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres … notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, … utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse … ou sans couvercle, pour l'emballage des périodiques, plans, documents, etc.; les housses pour vêtements; les pots et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - … Le mélange est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite … pureté nucléaire, c'est‑à‑dire le graphite obtenu par des procédés particuliers, qui contient 1 partie par million ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …