Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.54
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la … similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la … similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 … ( Phaseolus ou Vigna angularis ) 0713.33 ‑ ‑ Haricots communs ( Phaseolus vulgaris ) 0713.34 ‑ ‑ Pois Bambara … d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, secs et …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés …
Explanatory notes
… et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et …