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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de … une autre position (les pyrites de fer non grillées ( n° 25.02 ), la cryolithe et la chiolite naturelles ( n° 25.30 …

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… industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… de leur fonction. Notes de sous-positions. 1.-  Le n° 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les … de 50 nanosecondes ou moins; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.-  En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues …

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… de leur fonction. Notes de sous-positions. 1.-  Le n° 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les … de 50 nanosecondes ou moins; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.-  En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 compris entre … et                    1)      une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou                    2)      une … réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres …

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… Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 compris entre … et                    1)      une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou                    2)      une … réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, … s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …

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… ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, … s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du … photographiques numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les …

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… (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du … photographiques numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de … de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement … et non des engrais, tels que : a)    La chaux ( n° 25.22 ). b)    La marne et le terreau, même s'ils …

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… d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de … de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la … n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 …

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… du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la … n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 …

Section XI

Explanatory notes

… du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des … articles (fils, tissus, vêtements, etc.) en amiante ( n°s 25.24 , 68.12 ou 68.13 ). c) Les fibres de carbone et autres …

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… du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des … synthétiques ou artificiels; ou                       2°) 125 g pour les autres fils;                    b)   en …

Section XVI

Explanatory notes

… aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les autres parties … B)   Les parties des machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30 (n° 84.31). C)   Les parties des machines de … 85.21 (n° 85.22). H)   Les parties des appareils des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29). IJ)   Les parties des appareils des …

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… aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les autres parties …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % … un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. …

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… (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % … un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. …

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