WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments … définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus … les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits …Legal note
… de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935
Explanatory notes
… (y compris des liaisons doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des substances surtout employées en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
Explanatory notes
… scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de … etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs ou d'alcalis, pour les amener au degré désirable d'acidité ou d'alcalinité, etc. D'autres milieux de culture …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters …