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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
Explanatory notes
… ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus … manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et … hockey, etc. ou l'équipement sportif spécial de protection individuelle, tel que plastrons et masques d'escrimeurs). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
Explanatory notes
… la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres … etc.). Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence de térébenthine . Dans d'autres …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
Explanatory notes
… à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger … recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides … des sels et sur les alcools en donnant des esters. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant de …Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …Legal note
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …Section X > Chapitre 48
Explanatory notes
… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … contraires du n° 48.03. 4.‑ Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni …Legal note
… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … contraires du n° 48.03. 4.‑ Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés …