Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
Explanatory notes
… huiles minérales 1.‑ Additifs pour huiles brutes . Cette catégorie englobe les anti‑corrosifs qui sont ajoutés aux … l'imidazoline surtout. 2.‑ Additifs pour essence . Cette catégorie englobe : a) Les antidétonants , qui ont … la résistance à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter ainsi le phénomène de cliquetis. Ils sont …Section IX > Chapitre 46
Explanatory notes
… de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les revêtements muraux du n ° 48.14; b) les ficelles, …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les revêtements muraux du n ° 48.14; b) les ficelles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
Explanatory notes
… règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité dans les balances fonctionnant par leviers à contrepoids, par flexion, traction ou compression …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
Explanatory notes
… Sous l'action de la chaleur, les ébauches ou les granulés atteignent un certain degré de viscosité, emplissent … entre le noyau et les parois du moule, l'excès de matière s'évacuant par des trous d'évents. Ils se vulcanisent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …
Explanatory notes
… porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs … présente position comprend : A) Les parties des machines relevant des n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces … d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours revolvers. Sont également rangés ici, les porte-outils pour …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes … partiellement ou totalement, la fermentation par une aération abondante. Parmi les levures vivantes, on … au cours de la fabrication de la bière. Elle est d'un brun jaunâtre; elle a généralement le goût amer du houblon et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres ‑ Crics et vérins : 8425.41 ‑ ‑ Elévateurs fixes de voitures pour garages 8425.42 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ Autres La présente position englobe les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n° 84.26 , relatives aux appareils autopropulsés ou autres appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou …