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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières … qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement … assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette position : a) Les mouchoirs en papier, en ouate de …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
Explanatory notes
… utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1) … est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par exemple). …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres … définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, … crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le … par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas : a) Les vinaigres de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant … intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de … un mouvement de montre, sont repris entre autres dans cette position : 1°) Les réveils et pendulettes …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit … Selon leurs caractéristiques physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de … Au lithium 8506.60 - A l'air-zinc 8506.80 - Autres piles et batteries de piles 8506.90 ‑ Parties Les piles électriques … électriques, etc.). Elles peuvent être groupées en batteries, par couplage en série, en parallèle ou en mixte. …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …