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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … de sièges ou de banquettes. 3) Des châssis de wagons munis seulement de leurs organes de suspension et de …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De … pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, … des Notes explicatives du n° 02.06 s'appliquent, mutatis mutandis , aux abats comestibles de la présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - … briques et produits réfractaires, etc.); les argiles communes sont également utilisées pour l'amendement des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou … relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les … 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) Les munitions et en particulier : 1) Les obus (explosifs, à … recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception … du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …