Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50
Explanatory notes
… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
Explanatory notes
… position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et … dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences concrètes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
Explanatory notes
… bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de décolletage … soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour … ici le fil machine muni de saillies ou d’encoches venues de laminage (fers à picots, fers crénelés, fers à bourrelets, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
Explanatory notes
… polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères … signe positif ou négatif) contenus dans la solution. Ces échangeurs d'ions sont utilisés pour l'adoucissement de … la récupération de l'uranium contenu dans les solutions acides et de la streptomycine contenue dans les bouillons de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
Explanatory notes
… déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90 - Autres Le bismuth se rencontre … Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
Explanatory notes
… Par polymères acryliques , on entend les polymères de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de … propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour l'extérieur …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
Explanatory notes
… qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés … de support à l'ensemble. 3) Les tapis obtenus par flocage , c'est‑à‑dire en implantant verticalement des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le … ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique …Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et …Legal note
… auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …