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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, … que l'appareil ne soit conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles … (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles … (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en …
Explanatory notes
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en … laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces ébauches …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à …
Explanatory notes
… récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de … qui concerne la radiodiffusion, la présente position couvre uniquement les appareils récepteurs sans fil. Font notamment …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et …
Explanatory notes
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Classification opinions
… du courant électrique à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur électrique, d’un dispositif qui extrait le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant …