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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.10
… Déchets municipaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, … Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui permettent d'adapter … assurer un service particulier corrélatif à la fonction principale de la machine. C) Les porte-outils pour outils ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.30
… Machines à stations multiples …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6309 > 6309.00
… Articles de friperie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.37
… N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809 > 2809.10
… Pentaoxyde de diphosphore …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.47
… Espadons (Xiphias gladius) …