Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les … En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons (pommes de terre, oignons potagers, …Legal note
… pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les … de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du … (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de … ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou …Legal note
… (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de … ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …