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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage … de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports …
Explanatory notes
… rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage … de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports … ‑ Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs … microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs … On y range : A) Les perles en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en …
Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de … dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …