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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… semi-remorque et le poids total roulant autorisé est de 36.700 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… de la Sect. XVII. Voir également les Avis 8431.49/1, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 5. Dispositifs …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.270 cm3, muni uniquement de fenêtres latérales, d'une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… banquette est montée, sont classés séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : 1999 … 2. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 ); …

Legal note

… );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 ); …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les …

Legal note

… produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux …

Legal note

… revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme … modèle à trois roues a une largeur de 650 mm, une longueur de1170 mm, et un poids total (sans batteries) de 44 kg; sa …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… solution copolymère est composée d´alcool éthylique (50 – 70 % en poids) et de polyvinylpyrrolidone-acétate de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide …

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