Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou … 4) Les machines sectionnées (navires, locomotives, moteurs, etc.) pour l'enseignement, consistant en modèles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, …
Explanatory notes
… ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, … : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides … d’odeur âcre. Il polymérise facilement. Il constitue un monomère pour les acides polyacryliques ou autres polymères … m-, p -nitrobenzoyle) (O 2 NC 6 H 4 COCl). e) Les acides monochlorobenzoïques (ClC 6 H 4 COOH). f) Les acides …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes … pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les … 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang …Legal note
… pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les … les heures et, parfois, également les jours et les mois; il porte à sa périphérie des leviers, cavaliers ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2 > 3102.21
… Sulfate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.80
… Oxydes d'antimoine …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.10
… Chlorure d'ammonium …