World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809 > 4809.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.11
… De pin (Pinus spp.) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …
Explanatory notes
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes … l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
Explanatory notes
… à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.22
… De pin (Pinus spp.), autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués … même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués … même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. ‑ Fils pour bobinages : … pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de pièces de connexion 8544 .49 ‑ ‑ Autres 8544.60 ‑ Autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319 > 7319.40
… Epingles de sûreté et autres épingles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.80
… Autres piles et batteries de piles …