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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection … d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une … distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être fixés sur le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres … en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, sachets, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
… Marteaux et masses …
Classification opinions
… amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques Adoption : 1963 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non … sont utilisés notamment pour obturer des fissures, pour assurer l'étanchéité ou, dans certains cas, pour assurer la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et … deux lentilles fixes et un dispositif revolver à levier assurant le changement des vues disposées, par séries, sur …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres … avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids … ne doivent pas, d'autre part, être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage à l'aide de matière …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement …
Explanatory notes
… de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement … (chemins de roulement pour appareils transporteurs, pour ascenseurs, pour portes coulissantes, etc.). Les … après laminage. Elles peuvent également être formées par assemblage de plusieurs éléments rivés ou soudés et se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés … par exemple) constituent des ensembles mécaniques assurant une jonction étanche entre deux surfaces planes et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… alla mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou … aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …