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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie … l'heure. Parmi les pendulettes et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour … fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les … dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les … dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …
Explanatory notes
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons … vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des appareils de contention. 4) Les tables, tables‑lits et …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même … ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au … de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de … les produits textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … (Chapitres 39 ou 40). 4.‑ Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des …Legal note
… les produits textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … (Chapitres 39 ou 40). 4.‑ Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. … de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On range ici les alcaloïdes …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente … fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de … en bois, bambou, rotin, matière plastique ou métal. Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, réalisés …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …