… en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser … telles que les articles en fonte, fer ou acier des n°s 73.12 (câbles, etc.), 73.15 (chaînes), 73.18 (boulonnerie, …
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… en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser …
… comme explosif. Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. … d’ammonium (69 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0125 %), des sulfates (0,4 %), des chlorures (0,014 %) et …
… qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑ Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant … les noyaux d'abricots ou de fruits similaires ( Chapitre 12 ). d) Les fèves de cacao ( n° 18.01 ). Sont en outre …
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… qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑ Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant …
… une autre position de la Nomenclature. 11.- A) Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions … motrices sont rangées aux n°s 84.06 à 84.08 et 84.10 à 84.12 sans égard à leur destination. La même règle vaut pour …
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… une autre position de la Nomenclature. 11.- A) Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions …
… o) les bicyclettes pour enfants (n° 87.12); p) les véhicules aériens sans pilote (n° … bandages, pneumatiques et autres articles des n°s 40.11, 40.12 ou 40.13 . c) Les tentes et articles de campement …
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… o) les bicyclettes pour enfants (n° 87.12); p) les véhicules aériens sans pilote (n° …
… à quatre roues ont une largeur de 650 mm, une longueur de 1260 mm ou de 1290 mm et un poids total (sans batteries) de 54 ou de 60 kg, respectivement; leur charge utile maximale est de 127 kg et ils possèdent deux moteurs électriques (d'une …
