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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ … une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement … obtenus par synthèse directe de glycérol avec des mélanges d'acides gras libres ou avec des huiles acides de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties …
Explanatory notes
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties … - - Autres - Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz … essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière …
Explanatory notes
… à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; … sur leurs propriétés semi-conductrices, physiques (p. ex. mécaniques, thermiques), électriques, optiques et chimiques. … ambiante, est comprise entre celle des conducteurs (métaux) et celle des isolants. Elles consistent notamment, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces … optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de …
Explanatory notes
… coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces … câbles complexes de gros diamètre. Les conducteurs non métalliques sont également inclus dans cette position. Ces …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de … ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de … vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 … les joints d'obturation ( à l'exclusion des joints métalloplastiques et des joints entièrement en amiante …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …