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Système harmonisé
Section XVI
… MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN …
Explanatory notes
… MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS … vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …Classification opinions
… "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet …Section XIII > Chapitre 68
Explanatory notes
… exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …Legal note
… exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …
Explanatory notes
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des … (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire … de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71; …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; …
Explanatory notes
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par : a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de …Legal note
… colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par : a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de …Section VII > Chapitre 40
Explanatory notes
… dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent … et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …Legal note
… dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent … et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …Section II > Chapitre 9
Explanatory notes
… 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer … a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges …Legal note
… Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer … a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de …
Explanatory notes
… a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres … du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients …Legal note
… a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres … du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients …Section VI > Chapitre 31
… Engrais …