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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
Explanatory notes
… visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de … se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la … de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés (produits nitrés, arséniés, séléniés, sulfate de plomb), on …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
Explanatory notes
… Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits et jus de … des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2) Les pâtés, … que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n° 16.01 en tant que …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
Explanatory notes
… ou des cigarettes). 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le pressage des feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
Explanatory notes
… distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et … les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la forme de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … ‑ ‑ Autres amidons et fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand … hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit provenant des organes souterrains des plantes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour …