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Section XVI

Explanatory notes

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les … les appareils pour la filtration ou l'épuration, etc. Y sont également classées, sous les mêmes réserves que …

Legal note

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les …

Classification opinions

… de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de …

Section XI > Chapitre 59

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… une plaque de tôle d'acier, d'amiante-ciment, de plâtre, etc., avec intercalation de matières isolantes diverses … minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées … étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne …

Legal note

… du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en … dessous … 3. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc

Section XVI > Chapitre 85

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… thermique du béton, de roches, de plaques métalliques, etc. Dimensions de l'article examiné : diamètre extérieur : … on réalise des ouvraisons telles que découpage, perçage, etc., ou servent de table de travail. Ils peuvent se régler … bâtiments, les réverbères, les parafoudres, les antennes, etc. Application des RGI 1 (Note 7 de la Section XV) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… deux cages en matières plastiques et 5) de deux joints en caoutchouc. La bague extérieure à bride de montage est … à bride de montage C Roulements D Cages E Joints en caoutchouc F Bagues intérieures … 2. Roulement de roue pour … 3) de billes en acier, 4) de cages et 5) de joints en caoutchouc. La bague extérieure fait partie intégrante d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés … l'autre et entre lesquelles est inséré un diaphragme en caoutchouc pourvu, en son milieu, d'un manchon en acier … protéger et comportant, sur son pourtour, des garnitures en caoutchouc jouant le rôle de butées de surcharge. Voir …

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