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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), … ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ … suivants : A) Les bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués par une infrastructure …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un … relèvent du n ° 68.03 : a) Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes … de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour … de fer naturels contenant en poids moins de 70 % de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 ou mélangées d'autres terres …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, … de jouets sont classées au n° 95.03 . 4) Les fusils, carabines et pistolets à air comprimé . Ils se présentent sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … 1) Les graisses et huiles d'origine animale, végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une … l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne , qui sont rangés dans les n°s 23.04 à 23.06 . …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes … ou 53.05 ). 2) Le chanvre de Gambo ou d'Ambari ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre Rosella ( Hibiscus …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - … produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois par filage … de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3) Enlèvement du métal pour procéder à des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en … constituée par des fils de chaîne et par un système de fils bobines qui travaillent longitudinalement entre deux fils de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil … d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …