… ‑ ‑ Autres ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les … ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons …
… ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Vestons : 6103.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 6103.32 ‑ ‑ De coton 6103.33 ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.39 ‑ ‑ D'autres matières …
… des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du fait qu'ils contiennent, outre des constituants … les résinoïdes et les oléorésines d'extraction ( n° 33.01 ). Les huiles essentielles (qui peuvent être également …
… ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.33 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm … 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N°s 7219.31, 7219.32, 7219.33, 7219.34 et 7219.35 Voir la Note explicative des …
… essentielles médicinales ainsi que les préparations des n°s 33.03 à 33.07 même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques ( Chapitre 33 ). e) Les savons à usages médicaux, quel que soit …
… cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8407.33 - - D'une cylindrée excédant 250 cm 3 mais n'excédant … recevoir une hélice ou un rotor. N°s 8407.31, 8407.32, 8407.33 et 8407.34 Pour les moteurs à cylindres, la cylindrée est …
… ou d’autres circuits 8542. 32 - - Mémoires 8542. 33 - - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties … des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41 ou des inducteurs susceptibles de relever du … (échangeables) qui ne relèvent pas des n°s 85.04, 85.32, 85.33, 85.41 ou de la définition des capteurs, actionneurs, …
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