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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b)    Les graines de caroubes ( n° 12.12 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de graisses …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… tubes lance‑torpilles, lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… à cosse secs, écossés ( n° 11.06 ). b)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). c)     Les graines de vesces (autres que …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B)   Les tubes à bouts rétreints, manifestement …

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