Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : … 8204.20 ‑ Douilles de serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main … 2) Douilles de serrage interchangeables , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles … de Noël, le Père Noël , etc. B) Les articles pour carnaval ou autres divertissements qui, compte tenu de leur … n o 63.07 ). h) Les coiffures à caractère festif ou de carnaval en matériau durable ayant une fonction utilitaire ( …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la … articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures habituellement parallèles (verres pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … position ou au n° 84.31 , même s'ils sont présentés avec le tracteur ‑ qu'ils soient montés ou non sur celui‑ci … parfois une très grande longueur, avec généralement une avancée en porte‑à‑faux, articulée ou non, au‑dessus des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : … réfléchissante, même découpés de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A) Le verre à glace … laminage. Les verres de la présente position peuvent aussi avoir été plaqués ou doublés (généralement d'un verre d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, … sont utilisées pour l'évacuation des déblais, soit avec un chariot de charge, soit avec un convoyeur à bande. … utilisées dans les mines, engins pourvus à l'avant d'un godet qui ramasse les matériaux en vrac puis les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à … dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , … autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les … autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …