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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs …
Explanatory notes
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs … relier la bougie au circuit. Lorsque le courant à haute tension arrive à cette électrode, une étincelle jaillit …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets …
Explanatory notes
… plastiques ou à de la gutta‑percha, certains produits tels que colophane, gomme laque et matières de charge (mica … par déshydratation à partir de dépôts de plâtre à haute teneur en dihydrate de sulfate de calcium. Ces … les formes sous lesquelles ils sont présentés. De telles préparations se distinguent des plâtres ne contenant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en … médicaux , qui renferment des substances médicamenteuses telles que l'acide borique, l'acide salicylique, le soufre, … Les savons industriels , préparés en vue d'usages spéciaux, tels que ceux utilisés pour le tréfilage, la polymérisation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier …
Explanatory notes
… détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier … insecticides, désinfectants, etc. ou bien sous des formes telles (boules, chapelets de boules, tablettes, plaquettes, … etc. : a) Produits et compositions organiques tensioactifs , à cation actif (tels que sels d'ammonium …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en …
Explanatory notes
… de marchandises diverses. 2) Les caisses à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux servant … cloués ou assemblés de toute autre manière (à l'aide de tenons ou mortaises, par exemple). Ils peuvent, en outre, … à 1 m, utilisés pour enrouler et transporter les câbles téléphoniques et les câbles similaires. Ils permettent de …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou … Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les … grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le type … présente position les parties et accessoires de parachutes, tels que le sac, les harnais et les cadres comportant les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … ici les parties des appareils de la présente position, telles que cuves ou corps de gazogènes, grilles spéciales, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …