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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent … synthétiques du n° 32.04 qui résistent le mieux à l'oxydation, notamment à partir des matières colorantes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure … et ayant tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux … Après essorage, certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - … ruban de carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs … quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …