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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des … cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans … de phosphites et leurs sels. Les esters de phosphite ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils photographiques … photographie sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine … 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ Autres ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris … totalité des cas, l'intervention d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il … a lieu de noter, au surplus, que la médecine et surtout la chirurgie (tant humaine que vétérinaire) utilisent de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines …
Explanatory notes
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines … à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et … à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 8443.99 - - Autres Cette …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 … ‑ Palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes Les articles visés à cette … PALETTES SIMPLES, PALETTES‑CAISSES ET AUTRES PLATEAUX DE CHARGEMENT Les plateaux de chargement sont des dispositifs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et … 100 V 8539.29 ‑ ‑ Autres ‑ Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : 8539.31 ‑ ‑ … les dispositifs nécessaires à la transformation de l'énergie électrique en lumière visible ou en rayons …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de …