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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le …

Legal note

… comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les …

Legal note

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en … Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à …

Legal note

… produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en … Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… possède différents boutons utilisés principalement pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption … dans un emballage conditionné pour la vente au détail, conjointement avec une manette de commande de jeu sans fil, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… pour traiter l’agitation (deux à quatre dragées par jour) ou les troubles de l’endormissement (une dragée par jour). Le produit contient une quantité suffisante …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… d'entrée/de sortie, d'une goupille de mise à la terre, de joints, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) … d'entrée/de sortie, d'une goupille de mise à la terre, de joints, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du … par exemple);        k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e …

Legal note

… 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du … par exemple);        k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… par exemple);         y)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);         z)  les …

Legal note

… par exemple);         y)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);         z)  les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     … pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …

Legal note

… Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     … pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du n° 92.09;          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          … 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition …

Legal note

… du n° 92.09;          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          … 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition …

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