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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.10
… Rutoside (rutine) et ses dérivés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - … 7110.39 - - Autres - Iridium, osmium et ruthénium : 7110.41 - - Sous formes brutes ou en poudre … Il est également employé comme catalyseur. F) Le ruthénium qui est un métal gris, fragile et dur. Il est très …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, … 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes et altos …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.20
… Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et … 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses … (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, … distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle … ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : 9032.81 ‑ ‑ Hydrauliques ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). … ) 4403.99 - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits … dits « automatiques » , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton … Toutefois, les pianos électroniques ainsi que les instruments de musique électroniques susceptibles d'être …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …