Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ Analyseurs de gaz ou de fumées 9027.20 … de la constitution isotopique, etc. des substances. Toutefois, les calutrons pour la séparation isotopique sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette … non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de … permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur … dont sont revêtus les articles de l'espèce, présentent toujours un caractère accessoire qui n'est pas de nature à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances … sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, … ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances … sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …