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Section III > Chapitre 15 > Position 1513

… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …

Explanatory notes

… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ … peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le … ). Sont en outre exclues de cette position : a)    Les étoffes bouclées en bonneterie ( n° 60.01 ). b)    Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …

Explanatory notes

… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres … ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles … ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles raffinées de poissons ou de mammifères marins restent …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …

Explanatory notes

… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …

Explanatory notes

… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages … d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage … doivent contenir au moins deux joints en matières différentes. Ainsi, une pochette, enveloppe, boîte, etc., …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non …

Explanatory notes

… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non … comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition … ). c)     Les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou séchés après tannage, non …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière … souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le serpentin ou les tubes peuvent être … tôle. Dans le type d'économiseur dit à mélange , l'eau est réchauffée directement, dans une capacité fermée, par un jet …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …

Explanatory notes

… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, … en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux … par exemple. La présente position comprend également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la …

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