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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… textiles               - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 - - De coton 6107.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.29 - - D'autres matières textiles               - …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… textiles               ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles               ‑ …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de … n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… de la fonte, du fer ou de l'acier, qui relèvent du n° 72.04 . …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en principe les n ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 se rapportent à des déchets et rebuts …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… à une table par exemple, lesquels relèvent du n°  84.72 ). 2)    Les outils et assortiments d'outils de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ces produits les dispositions des Notes explicatives du n°  72.16 sont applicables mutatis mutandis. N'entrent pas dans …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n°  84.72 ). e)    Les appareils à composter les tickets ( n°  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… Autres               - Autres , d’origine végétale : 2939. 72 - - Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de … * *    * Note explicative de sous-positions . N°s 2939.72, 2939.79 et 2939.80 Le n° 2939.7 couvre les alcaloïdes …

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